16H00 : Conférence des Présidents – Salle BP
17H 00 : Adoption de l’Ordre du Jour – Salle des Séances
16H00 : Conférence des Présidents – Salle BP
17H 00 : Adoption de l’Ordre du Jour – Salle des Séances
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent. (Salle BP)
SEANCES PLENIERES- (Salle des séances)
10H 00 : -PROPOSITION DE LOI n°007-2021/PL du 17 novembre 2021 sur la participation des femmes aux postes de décision, présentée par Madame RAZANAMAHASOA Christine Harijaona, Députée de Madagascar élue dans le District d’Ambatofinandrahana (2ème lecture).
11H 00 : Rapport de mission : 51ème Assemblée plénière du FP SADC du 22 avril au 02 mai 2022 à Johannesburg présenté par les membres de la délégation.
15H 00 : -Proposition de loi n°03-2019/PL relative à la Production et à la commercialisation du Toaka Gasy, présentée par Monsieur le Député RAZAFINTSIANDRAOFA Jean Brunel, Vice-Président de l’Assemblée nationale. (2ème lecture).
10H 00 : -PROPOSITION DE LOI n° 006-2021/PL relative à l’évaluation des politiques publiques à Madagascar, présentée par Madame Eléonore JOHASY, Députée de Madagascar élue dans le district de Vangaindrano, Présidente de la Commission Evaluation des Politiques Publiques et consorts.
Séance Plénière à 15H ANNULE
15H 00: Rapport de mission : Travaux de la Commission de l’éducation, de la Communication et des Affaires Culturelles (CECAC). Travaux du Réseau des femmes parlementaires et du Réseau des jeunes parlementaires Papeete (Polynésie française), du 19 au 22 avril 2022 par la déléguée de l’Assemblée nationale.
Rapport de mission : Réunion intersessionnelle de la Commission des Affaires Parlementaire de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF) du 23 au 24 Mai 2022 (Bruxelles).
Rapport de la Commission sur la mise en accusation devant la Haute Cour de Justice (HCJ) : (Etat de la Procédure)
09H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS
-Proposition de loi n°03-2019/PL relative à la Production et à la commercialisation du Toaka Gasy, présentée par Monsieur le Député RAZAFITSIANDRAOFA Jean Brunelle, Vice-Président de l’Assemblée nationale. (2ème lecture).
15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS
Travaux avec :
-la Chambre des Mines de Madagascar
-la Fédération des Associations, groupements, Coopératives des Mines et Professions connexes
-la Fédération des Opérateurs Miniers Nationaux
-le Syndicat professionnel Minier de Madagascar – (Présentiel et visioconférence)
15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS
-PROPOSITION DE LOI n°007-2021/PL du 17 novembre 2021 sur la participation des femmes aux postes de décision, présentée par Madame RAZANAMAHASOA Christine Harijaona, Députée de Madagascar élue dans le District d’Ambatofinandrahana (2ème lecture)
15H 00 : SEANCE PLENIERE – (Salle des séances)
-Adoption de l’ordre du jour
11H 30 : Conférence des Présidents – (Salle BP)
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent. (Salle BP)
10H 00: -Proposition de loi n°009-2021/PL du 08 Décembre 2021 modifiant et complétant certaines dispositions du Code de procédure pénale présentée par Madame RAZANAMAHASOA Christine Harijaona, Députée de Madagascar élue dans le District d’ Ambatofinandrahana, Présidente de l’Assemblée nationale.
SEANCES PLENIERES
10H 00: -PROPOSITION DE LOI n° 006-2021/PL du 29 Octobre 2021 relative à l’Evaluation des Politiques Publiques à Madagascar, présentée par Madame Eléonore JOHASY, Députée de Madagascar élue dans le District de Vangaindrano, Présidente de la Commission Evaluation des Politiques Publiques et consorts.
15H 00: Rapport de mission : Réunion intersessionnelle de la Commission des Affaires Parlementaire de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF).