10H 00 : Conférence des Présidents– (VIRTUELLE)
15H 00 : SEANCE PLENIERE – (VIRTUELLE)
-Adoption de l’ordre du jour
10H 00 : Conférence des Présidents– (VIRTUELLE)
15H 00 : SEANCE PLENIERE – (VIRTUELLE)
-Adoption de l’ordre du jour
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent. (VIRTUELLE)
SEANCE PLENIERE – (VIRTUELLE)
10H 00 et 15H 00: -PROPOSITION DE LOI n°001-2021/PL relative à la Nationalité Malagasy, présentée par le Député FIAROVANA Lovanirina Célestin, élu à Betafo et consorts.
SEANCES PLENIERES – (VIRTUELLE)
10H 00: -PROPOSITION DE RESOLUTION n° 001-2021/PR portant création d’une Commission d’enquête parlementaire sur le trafic d’or à Madagascar, présentée par le Député Mohamad Ahmad, élu à Fénérive-Est et consorts.
15H 00: -PROPOSITION DE RESOLUTION n° 002-2021/PR tendant à la création d’une commission d’enquête parlementaire sur les activités des opérateurs en Télécommunications présentée par le Député ANDRIAMIASASOA Doda Nirimboavonjy et consorts.
TRAVAUX DES COMMISSIONS – (VIRTUELLE)
09H 00 et 15H 00:
-PROPOSITION DE LOI n°001-2021/PL relative à la Nationalité Malagasy, présentée par le Député FIAROVANA Lovanirina Célestin, élu à Betafo et consorts.
TRAVAUX DES COMMISSIONS – (VIRTUELLE)
09H 00: *Commission des Ressources Stratégiques.
-PROPOSITION DE RESOLUTION n° 001-2021/PR portant création d’une Commission d’enquête parlementaire sur le trafic d’or à Madagascar, présentée par le Député Mohamad Ahmad, élu à Fénérive-Est et consorts.
15H 00: *Commission des Postes, des Télécommunications et des Nouvelles Technologies.
-PROPOSITION DE RESOLUTION n° 002-2021/PR tendant à la création d’une commission d’enquête parlementaire sur les activités des opérateurs en Télécommunications, présentée par le Député ANDRIAMIASASOA Doda Nirimboavonjy et consorts.
SEANCE PLENIERE – (VIRTUELLE)
10H 00 : ELECTION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION CHARGEE DE L’EXAMEN DES DEMANDES DE SUSPENSIONS DE LA DETENTION, DES MESURES PRIVATIVES DE LIBERTE OU DE LA POURSUITE D’UN DEPUTE.
SEANCE PLENIERE – (Virtuelle)
10H 00 : ELECTION DU VICE-PRESIDENT AU TITRE DE LA PROVINCE DE TOAMASINA.
SEANCE PLENIERE – (VIRTUELLE)
10H 00 et 15H 00: -Projet de Loi n°017/2020 du 18 novembre 2020 relatif à la Politique Culturelle Nationale.
SEANCES PLENIERES – (VIRTUELLE)
10H 00 : -Projet de loi n°001/2021 du 03 Février 2021 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement de l’opération de réponse urgente pour affronter la pandémie COVID-19 , conclu le 22 Octobre 2020 entre la République de Madagascar et la Banque Arabe pour le Développement en Afrique (BADEA) .
-Projet de loi N°002/2021 du 17 Février 2021 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement additionnel du projet « Pôles Intégrés de Croissance et Projet SOP-2 (PIC2.2) », dans le cadre de la restructuration et du renflouement suite à l’activation des ressources CERC-MRI, conclu le 18 décembre 2020 entre la République de Madagascar et l’Association Internationale de Développement (IDA).
15H 00 : -Projet de loi n°004/2021 du 31 Mars 2021 autorisant la ratification de l’accord de coopération dans le domaine de l’aménagement du territoire, signé à Rabat le 04 Avril 2006, entre le Royaume du Maroc et la République de Madagascar.