à 10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent – Salle BP
à 10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent – Salle BP
SEANCES PLENIERES – (CCI-Ivato)
MERCREDI 13 MAI 2020
à 10H 00: Péripéties de l’histoire contemporaine de l’Algérie par Son Excellence Monsieur l’Ambassadeur d’Algérie à Madagascar.
JEUDI 14 MAI 2020
à 10H 00: Rencontre avec le producteur de l’engrais liquide.
à 15H 00 : Réforme du Comité Local du Développement (CLD) avec le Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation et le Ministère de l’Economie et des Finances.
SEANCES PLENIERES – (CCI-Ivato)
à 10H 00: Projet de loi n°010/2019 du 28 Novembre 2019 sur l’Agriculture biologique à Madagascar.
à15H 00 : Place et rôle des Députés dans la lutte contre le COVID-19 avec le Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation, le Ministère de la Santé Publique et le Ministère des Transports, du Tourisme et de la Météorologie.
MARDI 05 MAI 2020
15H 00 : CEREMONIE D’OUVERTURE DE LA 1ère SESSION ORDINAIRE 2020 DE L’ASSEMBLEE NATIONALE-(CCI- Ivato)
MERCREDI 06 MAI 2020
09H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent– (CCI- Ivato)
10H 00 : Conférence des Présidents– (CCI- Ivato)
11H 30 : SEANCE PLENIERE – (CCI- Ivato)
Adoption de l’ordre du jour
JEUDI 07 MAI 2020
09H 00: TRAVAUX DES COMMISSIONS
Projet de loi n°010/2019 du 28 Novembre 2019 sur l’Agriculture biologique à Madagascar.
SEANCES PLENIERES – (CCI-Ivato)
MARDI 12 MAI 2020
10H 00: Projet de loi n°010/2019 du 28 Novembre 2019 sur l’Agriculture biologique à Madagascar.
15H 00 : Place et rôle des Députés dans la lutte contre le COVID-19 avec le Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation, le Ministère de la Santé Publique et le Ministère des Transports, du Tourisme et de la Météorologie.
MERCREDI 13 MAI 2020
10H 00: Péripéties de l’histoire contemporaine de l’Algérie par Son Excellence Monsieur l’Ambassadeur d’Algérie à Madagascar.
JEUDI 14 MAI 2020
10H 00: Rencontre avec le producteur de l’engrais liquide.
15H 00 : Réforme du Comité Local du Développement (CLD) avec le Ministère de l’Intérieur et de la Décentralisation et le Ministère de l’Economie et des Finances.
MARDI 19 MAI 2020
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent– (Salle BP)
OUVERTURE DE LA PREMIERE SESSION ORDINAIRE 2020 DE L’ASSEMBLEE NATIONALE – CCI Ivato
à 16H 00 :
EVENTUELLEMENT TROISIÈME LECTURE SUIVIE DE LA CÉRÉMONIE DE CLÔTURE DE LA PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE 2020 DE L’ASSEMBLEE NATIONALE.
08H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS – Salle des séances
Projet de loi n°001/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-002 du 15 mai 2019 portant loi organique modifiant et complétant certaines dispositions de la loi organique N°2018-008 du 11 mai 2018 relative au régime général des élections et des référendums.
-2019-006 du 28 mai 2019 portant loi organique modifiant certaines dispositions de la loi organique 2015-007 du 3 mars 2015 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar.
-2019-009 du 22 Juillet 2019 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi modifiée n°99-022 du 19 août 1999 portant Code minier.
Projet de loi n°002/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-001 du 10 mai 2019 relative au patrimoine routier.
-2019-007 du 06 juin 2019 relative à l’ordre national.
-2019-015 du 15 juillet 2019 relative au recouvrement des avoirs illicites.
SEANCES PLENIERES (Salle des Séances)
09H 30 : Questions des Députés au Ministre de la Santé Publique et au Ministre des Transports, du Tourisme et de la Météorologie sur le CORONAVIRUS.
14H 00 : Projet de loi n°001/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-002 du 15 mai 2019 portant loi organique modifiant et complétant certaines dispositions de la loi organique N°2018-008 du 11 mai 2018 relative au régime général des élections et des référendums.
-2019-006 du 28 mai 2019 portant loi organique modifiant certaines dispositions de la loi organique 2015-007 du 3 mars 2015 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar.
-2019-009 du 22 Juillet 2019 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi modifiée n°99-022 du 19 août 1999 portant Code minier.
Projet de loi n°002/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-001 du 10 mai 2019 relative au patrimoine routier.
-2019-007 du 06 juin 2019 relative à l’ordre national.
-2019-015 du 15 juillet 2019 relative au recouvrement des avoirs illicites.
15H 00 : Questions des Députés aux Membres du Gouvernement : –
relatives à la situation SÉCURITAIRE.
SÉANCES PLÉNIÈRES : (Salle des Séances)
09H 30 : Fametraham-panontaniana mahakasika ny “CORONAVIRUS” sy ny fepetra raisin’ i Madagasikara ataon’ ireo Solombavambahoaka amin’ny Minisitry ny Fahasalamam-bahoaka sy ny Minisitry ny Fitaterana sy ny Fizahan-tany
15H 00 : Fametraham-panontaniana mahakasika ny “INSÉCURITÉS” eto Madagasikara ataon’ireo Solombavambahoaka amin’ny Minisitry ny Fiarovam-pirenena, ny Minisitry ny Fitsarana, ny Ministry ny Filaminam-bahoaka ary ny Sekreteram-panjakana eo anivon’ny Ministeran’ny Fiarovam-pirenena miadidy ny Zandarimaria.
08H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS – Salle B.P
Projet de loi n°001/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-002 du 15 mai 2019 portant loi organique modifiant et complétant certaines dispositions de la loi organique N°2018-008 du 11 mai 2018 relative au régime général des élections et des référendums.
-2019-006 du 28 mai 2019 portant loi organique modifiant certaines dispositions de la loi organique 2015-007 du 3 mars 2015 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar.
-2019-009 du 22 Juillet 2019 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi modifiée n°99-022 du 19 août 1999 portant Code minier.
Projet de loi n°002/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-001 du 10 mai 2019 relative au patrimoine routier.
-2019-007 du 06 juin 2019 relative à l’ordre national.
-2019-015 du 15 juillet 2019 relative au recouvrement des avoirs illicites.
Projet de loi n°003/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
–2019-008 du 28 juillet 2019 portant abrogation totale de la loi n°2017-011 du 28 Juillet 2017 portant Politique Nationale du Cinéma et de l’Image Animée.
-2019-012 du 15 juillet 2019 abrogeant les dispositions de la loi n°97-035 du 1er Décembre 1997 portant création du Fonds d’Entretien Routier.
-2019-013 du 15 juillet 2019 abrogeant les dispositions de la loi n°2005-046 du 24 avril 2005 portant création de l’Autorité Routière.
16H 00 : SEANCES PLENIERES – Salle des Séances
Projet de loi n°001/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-002 du 15 mai 2019 portant loi organique modifiant et complétant certaines dispositions de la loi organique N°2018-008 du 11 mai 2018 relative au régime général des élections et des référendums.
-2019-006 du 28 mai 2019 portant loi organique modifiant certaines dispositions de la loi organique 2015-007 du 3 mars 2015 fixant les règles relatives au fonctionnement du Sénat ainsi qu’aux modalités d’élection et de désignation des Sénateurs de Madagascar.
-2019-009 du 22 Juillet 2019 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi modifiée n°99-022 du 19 août 1999 portant Code minier.
Projet de loi n°002/2020 du 26/02/2020 autorisant la ratification des ordonnances :
-2019-001 du 10 mai 2019 relative au patrimoine routier.
-2019-007 du 06 juin 2019 relative à l’ordre national.
-2019-015 du 15 juillet 2019 relative au recouvrement des avoirs illicites
à 13 Heures 00
Réunion des membres du Bureau Permanent – Salle BP
à 15 Heures 00
Conférence des Présidents – Salle BP
à 17 Heures 00
Adoption de l’Ordre du Jour – Salle des Séances