10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent ( Salle BP)
11 H 00 : Conférence des Présidents ( Salle BP)
15H 00 : SEANCE PLENIERE (salle des séances)
Adoption de l’Ordre du Jour
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent ( Salle BP)
11 H 00 : Conférence des Présidents ( Salle BP)
15H 00 : SEANCE PLENIERE (salle des séances)
Adoption de l’Ordre du Jour
SEANCE PLENIERE
11H 00 : Cérémonie d’ouverture de la première session ordinaire 2025 de l’Assemblée nationale. (Salle des séances)
11H 00 : SEANCE PLENIERE – (Salle des séances)
CEREMONIE DE CLOTURE DE LA DEUXIEME SESSION ORDINAIRE 2024 DE L’ASSEMBLEE NATIONALE
Suite des travaux en 2ème lecture et examen des nouveaux Projets de lois
10H 00 et 15H 00 : Eventuellement examen en 2ème lecture
A REPORTER : le MARDI 10 DECEMBRE 2024
09H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS – (Salle BP)
-Projet de loi n°024/2024 du 13 novembre 2024 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement du projet d’aménagement de corridors et de facilitation du commerce et des investissements entre Madagascar et les pays du COMESA et de l’Océan Indien -Phase II, conclu le 19 septembre 2024 entre la République de Madagascar et le Fonds de l’OPEP pour le Développement International (OFID).
11H 00 : SEANCE PLENIERE – (Salle des séances)
-Projet de loi n°024/2024 du 13 novembre 2024 autorisant la ratification de l’Accord de Prêt relatif au financement du projet d’aménagement de corridors et de facilitation du commerce et des investissements entre Madagascar et les pays du COMESA et de l’Océan Indien -Phase II, conclu le 19 septembre 2024 entre la République de Madagascar et le Fonds de l’OPEP pour le Développement International (OFID).
10H 00 : Réunion des membres du Bureau Permanent (Salle BP)
15H 00 : Conférence des Présidents ( Salle BP)
SEANCE PLENIERE (Salle des séances)
16H 00 : Adoption de l’Ordre du Jour
SEANCES PLENIERES – (Salle des Séances)
10H 00 : -Election du représentant de l’Assemblée nationale au sein de la Commission Malagasy de l’Informatique et de la Liberté (CMIL).
-Election du Président de la Commission de mise en accusation devant la Haute Cour de Justice (HCJ).
15H 00 : Election des représentants de l’Assemblée nationale au sein de la Haute Cour de Justice « HCJ »
SEANCE PLENIERE – (Salle des Séances)
A partir de 15H 00 : -Projet de loi N°022/2024 portant Loi de Finances pour 2025
A partir de 10H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS – (Salle BP)
-Projet de loi N°022/2024 portant Loi de Finances pour 2025