Catégorie : ordre

SEANCES PLENIERES – (Salle des Séances)

 10H 00 :      Election du Vice-Président en charge de la Province d’Antananarivo

 à télécharger

10H 00 :      SEANCE PLENIERE – (Salle des Séances)

                    Adoption de l’Ordre du jour  

15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS 

•  Commission de l’Environnement, de l’Ecologie et des Forêts (Saisie au fond) – (Salle BP)

 -Proposition de loi n°004-2023/PL modifiant certaines dispositions de la Loi n°2015-005 portant refonte du Code de gestion des aires protégées présentée par Le Député Dinah ROMUAL, Député élu dans le District de Maroantsetra.

•  Commission de la Culture, du Patrimoine et de la Promotion Artistique (Saisie au fond) – (Salle des Séances)

 -Proposition de loi n°002-2022/PL portant refonte de la Loi n°94-036 sur la propriété littéraire et artistique, présentée par le Député RAHASIMANANA Paul Bert, élu dans le District d’Antananarivo IV. (2^ème Lecture)

• Commission du Commerce et de la Consommation (Saisie au fond) – (Bibliothèque)

 -Proposition de loi 005-2022/PL relative au vol et organisation et de la commercialisation de cacao à Madagascar, présentée par le Député DARKHAOUI Siritis élu dans le District d’Ambanja

10H 00 :        Réunion des membres du Bureau Permanent – (Salle BP)

 15H00 :        Conférence des Présidents  – ( Salle BP) 

10H 00 et 15H 00 : SEANCE PLENIERE – (Salle des Séances)

 -Projet de loi N°023/2023 portant Loi de Finances pour 2024

à télécharger

10H 00 et 15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS 

•  Commission des Finances et du Budget (Saisie au fond)
• Commission de l’Economie et de la Planification (Saisie pour avis)
• Commission de l’Evaluation des Politiques Publiques (Saisie pour avis) – (Salle BP)

 -Projet de loi N°023/2023 portant Loi de Finances pour 2024

 à télécharger

10H 00 :      Présentation du Projet de loi N°023/2023 portant Loi de Finances pour 2024 par Madame la Ministre de l’Economie et des Finances – (Salle des Séances)

11H 00 et 15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS 

•  Commission des Finances et du Budget (Saisie au fond)
• Commission de l’Economie et de la Planification (Saisie pour avis)
• Commission de l’Evaluation des Politiques Publiques (Saisie pour avis) – (Salle BP)

 -Projet de loi N°023/2023 portant Loi de Finances pour 2024

 à télécharger

 

10H 00 :        Conférence des Présidents – (Salle B.P)

 15H 00 :      SEANCE PLENIERE – (Salle des Séances)

                    Adoption de l’Ordre du jour  

10H00: Adoption de l’Ordre du Jour – (Salle des Séances) 

10H00 : Réunion des membres du Bureau Permanent – (Salle BP)

15H00: Conférence des Présidents – (Salle BP) 

 

11H00 : CEREMONIE D’OUVERTURE DE LA DEUXIEME SESSION ORDINAIRE 2023 DE L’ASSEMBLEE NATIONALE- (Salle des séances)