Auteur : Relation avec les parlementaires Service

JEUDI 14 DECEMBRE 2023
By Relation avec les parlementaires Service

JEUDI 14 DECEMBRE 2023

10H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS 

  •  Commission Juridique (Saisie au fond)
  • Commission de la Défense Nationale (Saisie pour avis)
  • Commission de la Sécurité Publique (Saisie pour avis)
  • Commission de la Population et de la Protection Sociale (Saisie pour avis)
  • Commission de la Santé Publique (Saisie pour avis) – (Salle des Séances)

-Proposition de loi n°001-2023/PL   sur la protection spéciale des personnes atteintes d’albinisme présentée par le Député RANDRIANASOLO Jean Nicolas, élu dans le District de Betroka.

  • Commission Juridique (Saisie au fond)
  • Commission de la Population et de la Protection Sociale (Saisie pour avis)- (Salle des Séances)

-Projet de loi n°025/2023 du 12 décembre 2023 modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n°2016-037 du 02 Février 2017 relative à la Réconciliation Nationale.

  • Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation (saisie au fond)
  • Commission des Finances et du Budget (saisie pour avis)- (Salle BP)

-Proposition de loi n° 01-2023/PPL/SENAT modifiant l’annexe de la loi 2018-011 du 11 juillet 2018 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2014-020 du 27 septembre 2014, relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisés, aux modalités d’élections ainsi qu’à l’organisation, au fonctionnement et aux attributions de leurs organes, présentée par le Sénateur de Madagascar, RASOLONDRATSIMBA Raymond, Rapporteur Général.

-Proposition de loi n°002-2023/PPL/SENAT modifiant et complétant certaines dispositions de la loi 2014-020 du 27 septembre 2014 modifiée et complétée par la Loi 2018-011 du 11 Juillet 2018 et par la Loi 2021-010 du 05 Août 2021 relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisées présentée par les Sénateurs Tsiebo Mahaleo Richard Victor et ANDRIANANDRASANA Hajaniaina Tahiana.

SEANCES PLENIERES – (Salle des Séances)

15H 00 :     -Proposition de loi n°001-2023/PL   sur la protection spéciale des personnes atteintes d’albinisme présentée par le Député RANDRIANASOLO Jean Nicolas, élu dans le District de Betroka.

-Projet de loi n°025/2023 du 12 décembre 2023 modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n°2016-037 du 02 Février 2017 relative à la Réconciliation Nationale.

16H 00 :      -Proposition de loi n° 01-2023/PPL/SENAT modifiant l’annexe de la loi 2018-011 du 11 juillet 2018 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2014-020 du 27 septembre 2014, relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisés, aux modalités d’élections ainsi qu’à l’organisation, au fonctionnement et aux attributions de leurs organes, présentée par le Sénateur de Madagascar, RASOLONDRATSIMBA Raymond, Rapporteur Général.

-Proposition de loi n°002-2023/PPL/SENAT modifiant et complétant certaines dispositions de la loi 2014-020 du 27 septembre 2014 modifiée et complétée par la Loi 2018-011 du 11 Juillet 2018 et par la Loi 2021-010 du 05 Août 2021 relative aux ressources des Collectivités Territoriales Décentralisées présentée par les Sénateurs Tsiebo Mahaleo Richard Victor et ANDRIANANDRASANA Hajaniaina Tahiana.

18H 00 :     -Election du Président de la Commission de l’Aménagement du Territoire et de la Gestion Foncière.

à télécharger

MARDI 12 DECEMBRE 2023
By Relation avec les parlementaires Service

MARDI 12 DECEMBRE 2023

09H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS

  • Commission Juridique (Saisie au fond)
  • Commission des Finances et du Budget (Saisie pour avis)
  • Commission de l’Economie et de la Planification (Saisie pour avis) – (Salle BP)

 -Projet de loi n°022/2023 du 04 octobre 2023 modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n°2018-043 du 13/02/2019 sur la Lutte contre le blanchiment de capitaux et le Financement du Terrorisme.

à télécharger

LUNDI 11 DECEMBRE 2023
By Relation avec les parlementaires Service

LUNDI 11 DECEMBRE 2023

SEANCES PLENIERES – (Salle des Séances)

 10H 00 :    -Proposition de loi n°002-2022/PL portant refonte de la Loi n°94-036 sur la propriété littéraire et artistique, présentée par le Député RAHASIMANANA Paul Bert, élu dans le District d’Antananarivo IV. (2ème Lecture)

15H 00 :     -Proposition de loi n°004-2023/PL modifiant certaines dispositions de la Loi n°2015-005 portant refonte du Code de gestion des aires protégées présentée par Le Député Dinah ROMUAL, Député élu dans le District de Maroantsetra.

16H 00 :      -Proposition de loi 005-2022/PL relative au vol et organisation et de la commercialisation de cacao à Madagascar, présentée par le Député DARKHAOUI Siritis élu dans le District d’Ambanja.

à télécharger

MERCREDI 06 DECEMBRE 2023
By Relation avec les parlementaires Service

MERCREDI 06 DECEMBRE 2023

10H 00 :      SEANCE PLENIERE – (Salle des Séances)

                    Adoption de l’Ordre du jour  

15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS 

  •  Commission de l’Environnement, de l’Ecologie et des Forêts (Saisie au fond) – (Salle BP)

 -Proposition de loi n°004-2023/PL modifiant certaines dispositions de la Loi n°2015-005 portant refonte du Code de gestion des aires protégées présentée par Le Député Dinah ROMUAL, Député élu dans le District de Maroantsetra.

  •  Commission de la Culture, du Patrimoine et de la Promotion Artistique (Saisie au fond) – (Salle des Séances)

 -Proposition de loi n°002-2022/PL portant refonte de la Loi n°94-036 sur la propriété littéraire et artistique, présentée par le Député RAHASIMANANA Paul Bert, élu dans le District d’Antananarivo IV. (2ème Lecture)

  • Commission du Commerce et de la Consommation (Saisie au fond) – (Bibliothèque)

 -Proposition de loi 005-2022/PL relative au vol et organisation et de la commercialisation de cacao à Madagascar, présentée par le Député DARKHAOUI Siritis élu dans le District d’Ambanja