Catégorie : ordre

09H 00 :      SEANCE PLENIERE –  (Salle des séances)

    -Adoption de l’ordre du jour  

 11H 00 :        COMMISSION PLENIERE –  (Salle des séances)

 Règlement Intérieur du Centre d’accueil et gestion organisationnelle du Palais de l’Assemblée Nationale.

à télécharger

 

15H 00 :  Conférence des Présidents – Salle BP 

SEANCE PLENIERE 

09H 00 : Adoption de l’Ordre du Jour – Salle des Séances 

SEANCE PLENIERE –  (Salle des Séances)

10H00 : -Projet de loi n°002/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du Programme Intégré d’Assainissement d’Antananarivo   2ème phase (PIAA2), conclu le 08 décembre 2022 entre la République de Madagascar et l’Agence Française de Développement (AFD).

11H 00 :    Réunion des membres du Bureau Permanent. (Salle BP)

 

SEANCE PLENIERE –  (Salle des Séances)

10H 00 et 15H00 : -Projet de Loi N° 003/2023 du 09 mars 2023 sur les Investissements à Madagascar.

SEANCES PLENIERES –  (Salle des Séances)

 10H 00 et 15H00 : -Projet de loi N° 005 / 2023 du 12 Avril 2023 portant refonte du code minier.

à télécharger

09H 00 et 15H00 :      TRAVAUX DES COMMISSIONS

• Commission des Finances et du Budget (Saisie au fond)
• Commission de l’Energie et de l’Eau (Saisie pour avis)- (Salle BP)

 -Projet de loi n°002/2023 du 15 mars 2023 autorisant la ratification de l’accord de prêt relatif au financement du Programme Intégré d’Assainissement d’Antananarivo   2ème phase (PIAA2), conclu le 08 décembre 2022 entre la République de Madagascar et l’Agence Française de Développement (AFD).

à télécharger

 

09H 00 et 15H00 :      TRAVAUX DES COMMISSIONS

• Commission de l’Industrie et Développement du Secteur Privé et des Petites et Moyennes Entreprises (Saisie au fond)
• Commission du Commerce et de la Consommation (Saisie pour avis)
• Commission des Finances et du Budget (Saisie pour avis)
• Commission de l’Economie et de la Planification (Saisie pour avis)
• Commission Juridique (Saisie pour avis)
• Commission des Ressources Halieutiques et de la Pêche (Saisie pour avis) – (Salle des Séances)

-Projet de Loi N° 003/2023 du 09 mars 2023 sur les Investissements à Madagascar.

à télécharger

 09H 00 et 15H00 :      TRAVAUX DES COMMISSIONS

• Commission des Ressources Stratégiques (Saisie au fond)
• Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation (Saisie pour avis)
• Commission de l’Economie et de la Planification (Saisie pour avis)
• Commission des Finances et du Budget (Saisie pour avis)- (Salle BP)

-Projet de loi N° 005 / 2023 du 12 Avril 2023 portant refonte du code minier.

à telecharger

10H 00 :        Conférence des Présidents– (Salle BP)

12H 00 :      SEANCE PLENIERE –  (Salle des séances)

                      -Adoption de l’ordre du jour  

10H 00 :        Réunion des membres du Bureau Permanent. (Salle BP)