Catégorie : ordre

SEANCES PLENIERES – (Salle des séances)

10H 00 : Proposition de Résolution n° 006 -2021/PR du 15/11/2021 portant création d’une Commission d’enquête parlementaire sur la Société Marbre et Granite de Madagascar (MAGRAMA), présentée par la Députée Christine RAZANAMAHASOA, élue à Ambatofinandrahana et Consorts.

15H 00 : PRESENTATION DU PLAN STRATEGIQUE DU DEVELOPPEMENT DE L’ASSEMBLEE NATIONALE.

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SEANCES PLENIERES – (Salle des séances)

15H 00 : PROPOSITION DE LOI n° 005-2021/PL portant organisation de la profession de Consultant et création de l’Ordre des Consultants de Madagascar, présentée par RAZAIHARIMALALA Fiainantsoa, Députée de Madagascar, élue dans le District de Soavinandriana, Présidente de la Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation.

16H 00 :   Adoption de l’Ordre du jour

SEANCE PLENIERE – (Salle des séances)

10H 00 : Présentation du projet de gouvernance digitale et de gestion de l’identité Malagasy (PRODIGY).

15H 00 : TRAVAUX DES COMMISSIONS

•  Commission des Infrastructures et de l’Equipement (Saisie au fond)
•  Commission de la Population et de la Protection Sociale (Saisie pour avis) – (Salle BP)

Projet de loi n°19/2021 du 17 novembre 2021 relative à la promotion du logement à Madagascar.

•  Commission Juridique (Saisie au fond)
• Commission de de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (Saisie pour avis)-
• Commission de la Fonction Publique, du Travail et des Lois sociales – (Saisie pour avis)- (Bibliothèque)

PROPOSITION DE LOI n° 005-2021/PL portant organisation de la profession de Consultant et création de l’Ordre des Consultants de Madagascar, présentée par RAZAIHARIMALALA Fiainantsoa, Députée de Madagascar, élue dans le District de Soavinandriana, Présidente de la Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation.

• Commission du Commerce et de la Consommation (Saisie au fond)
• Commission de l’Industrie et du Développement du Secteur Privé et des Petites et Moyennes Entreprises (Saisie pour avis)- (Salle des Séances)

PROPOSITION DE RESOLUTION N°008-2021/PR portant création d’une commission d’enquête parlementaire sur la flambée des prix des Produits de Première Nécessité (PPN) et des matériaux de construction dans la Région Sud-Ouest, présentée par le Député IDEALSON, élu à Ampanihy-Ouest et Consorts.

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14H00 : Conférence des Présidents

17H 00 : Adoption de l’Ordre du Jour

    10H 00 :        Réunion des membres du Bureau Permanent- (Salle BP)

 

 

SEANCES PLENIERES –  CCI- Ivato

 de 10H 00 à 19H00:      SEANCE DES QUESTIONS AU GOUVERNEMENT

TRAVAUX DES COMMISSIONS

 09H 00 et 15H00 :  –Commission  de la Santé Publique (Saisie au fond)

-Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation- (Saisie pour avis)                                        —                      -Commission  de la Population et  de la Protection Sociale- (Saisie pour avis)- (Salle BP)

 Proposition de loi n° 003-2021/PL du 03 Juin 2021  modifiant et complétant certaines dispositions de la Loi n°2011-002 du 15 juillet 2011 portant Code de la Santé, présentée par le Député VONINAHITSY Jean Eugène, élu à Morafenobe.

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SEANCE PLENIERE –  (Salle des séances)

 10H 00 :      Projet de loi N° 007/2021 du 12/05/2021 portant Loi de Règlement pour 2018

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TRAVAUX DES COMMISSIONS

09H00 :

• Commission de l’Intérieur et de la Décentralisation élargie – (Salle BP)

Réunion de concertation sur la gestion administrative des Bovins à Madagascar (FIB).

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SEANCE PLENIERE –  (Salle des séances)

10H 00 :      Proposition de Résolution n°  006 -2021/PR du 15/11/2021  portant création d’une Commission d’enquête parlementaire sur  la Société Marbre et Granite de Madagascar (MAGRAMA), présentée par la Députée Christine RAZANAMAHASOA, élue à Ambatofinandrahana et consorts.